ARTICLE 1er

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la Loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 , ayant pour titre : Les Amis de François THEBAUD.

ARTICLE 2 : Objet

Cette association a pour but de promouvoir et de diffuser l’œuvre et les écrits, aux moyens de documents, d’ouvrages ou de supports informatisés, de François Thébaud.

ARTICLE 3 – Siège social

Le siège social est fixé au 57, Grande Rue, Neauphle le Château (78640).

Il pourra être transféré par décision du Conseil d’administration, la ratification par l’Assemblée Générale étant nécessaire.

ARTICLE 4 : Composition

L’association se compose des personnes suivantes:

  • - Membres d’honneur ;
  • - Membres actifs ou adhérents

ARTICLE 5 : Admission

Pour faire partie de l’association, il faut être agréé par le bureau qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d’admission présentées.

Tout refus d’adhésion doit être motivé et un recours devant l’Assemblée Générale est possible.

ARTICLE 6 – Les membres

  • - Sont membres d’honneur, ceux qui ont rendu des services signalés à l’association.
  • - Sont membres actifs, ceux qui ont pris l’engagement de verser une cotisation annuelle fixée chaque année par l’Assemblée Générale.

ARTICLE 7 – Radiations

La qualité de membre se perd par :

  • - la démission ;
  • - le décès ;
  • - la radiation prononcée par le Conseil d’administration pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave, l’intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.

Tout au long de la procédure de radiation, le membre doit pouvoir être accompagné ou représenté par la personne de son choix.

ARTICLE 8 Ressources de l’association

Les ressources de l’association comprennent :

  • -le montant des droits d’entrée et de cotisations ;
  • - les subventions de l’Etat, région des départements et des communes,
  • -toute autre ressource autorisée par la Loi.

ARTICLE 9 – Conseil d’Administration

L’association est dirigée par un conseil de trois membres élus pour quatre années par l’Assemblée Générale. Les membres sont rééligibles.

Le Conseil d’administration choisit parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau composé de :

  • - un président ;
  • - un secrétaire général ;
  • - un trésorier.

En cas de vacances, le Conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine Assemblée Générale.

Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.

ARTICLE 10 – Réunion du Conseil d’administration

Le Conseil d’administration se réunit une fois au moins tous les six mois sur convocation du Président, ou sur demande du quart de ses membres.

Les décisions sont prises à la majorité des voix, en cas de partage, la voix du président est prépondérante.

Tout membre du comité qui, sans excuse n’aura pas assisté à trois réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.

Nul ne peut faire partie du Conseil s’il n’est pas majeur.

ARTICLE 11 – Assemblée Générale Ordinaire

L’assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l’association.

Elle est réunie chaque année.

Quinze jours avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par le Président ou par le Secrétaire. L’ordre du jour est obligatoirement indiqué sur les convocations.

Ne devront être traitées, lors de l’Assemblée Générale, que les questions soumises à l’ordre du jour.

Le Président, assisté des membres du bureau, préside l’Assemblée.

La situation morale de l’association est exposée et approuvée par l’Assemblée.

Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’Assemblée.

Il est procédé, lorsque cela est prévu, après épuisement de l’ordre du jour, au remplacement au scrutin secret, des membres du conseil sortants.

Ne devront être traitées, lors de l’assemblée générale que les questions soumises à l’ordre du jour.

ARTICLE 12 – Assemblée générale extraordinaire :

Si besoin est, sur demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président peut convoquer une Assemblée Générale Extraordinaire, suivant les formalités prévues par l’article 11.

ARTICLE 13 – Règlement intérieur

Un règlement intérieur peut être établi par le Conseil d’administration qui le fait approuver par l’Assemblée Générale.

Ce règlement est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’association.

ARTICLE 14 – Dissolution

En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l’Assemblée Générale un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu conformément à l’article 9 de la Loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.

Fait à Neauphle le Château le 12 février 2009

Le Président Le Secrétaire général

Jean-Pierre LEMAUX Faouzi MAHJOUB

57-59, Grande Rue 29, Passage Charles Dallery

78640 Neauphle le Château 75011 Paris